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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALF
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DALVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DALVA
Société ALF société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3412785
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2016
DALVA de Société ALF

Présentation de la marque DALVA

Déposée le 28 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DALVA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ALF domicilié(e) 48, rue d'Argout,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 939 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès CLÉMENT Société ALF domicilié(e) 48, rue d'Argout,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALVA est expirée depuis le 28 février 2016.

Société ALF a également déposé les autres marques suivantes : DALVA RESTAURANT


Société ALF société à responsabilité limitée - 48, rue d'Argout,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 487939451


Agnès CLÉMENT Société ALF - 48, rue d'Argout,75002 PARIS - 75002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Inscription le 31 octobre 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°463171 - Publication au BOPI 2007-10-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons. Organisation d'expositions et de manifestations à but commercial ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.